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Marques déposées par Annie HEUILLARD
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écoulettes
Marque expirée - Marque en non vigueur

écoulettes
Annie HEUILLARD

Numéro de dépôt :
3628380
Date de dépôt :
10/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2019
écoulettes de Annie HEUILLARD

Présentation de la marque écoulettes

Déposée par voie électronique le 10 février 2009 par Annie HEUILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « écoulettes »

Le déposant est Annie HEUILLARD domicilié(e) 1 chemin de Froméricourt,76220 Gancourt St Etienne - 76220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annie HEUILLARD domicilié(e) 1 chemin de Froméricourt,76220 Gancourt St Etienne - 76220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque écoulettes est expirée depuis le 10 février 2019.


Annie HEUILLARD - 1 chemin de Froméricourt,76220 Gancourt St Etienne - 76220 - France


Annie HEUILLARD - 1 chemin de Froméricourt,76220 Gancourt St Etienne - 76220 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;formation aux travaux manuels et loisirs créatifs basés ou inspirés par la nature (mondes minéral, animal et végétal) ;

Hébergement temporaire.