Déposée le 9 août 2006 par Annie Herman et Jacky Dufourd
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAINE DE DRAGUEUR »
Les déposants sont Annie Herman domicilié(e) 02 rue de la Hune, résidence Port Brescou, lot 302,34300 CAP D'AGDE - 34300 - France et Jacky Dufourd domicilié(e) 02 rue de la Hune, résidence Port Brescou, lot 302,34300 CAP D'AGDE - 34300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annie Herman domicilié(e) 02 rue de la Hune, résidence Port Brescou, lot 302,34300 CAP D'AGDE - 34300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Annie Herman - 02 rue de la Hune, résidence Port Brescou, lot 302,34300 CAP D'AGDE - 34300 - France
Jacky Dufourd - 02 rue de la Hune, résidence Port Brescou, lot 302,34300 CAP D'AGDE - 34300 - France
Annie Herman - 02 rue de la Hune, résidence Port Brescou, lot 302,34300 CAP D'AGDE - 34300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02
Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37
Inscription le 13 octobre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°508040 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-13
Préparations et produits pour blanchir, nettoyer, polir, dégraisser et abraser et autres substances pour lessiver ; dentifrices ; parfums ; savons ; savons désinfectants désodorisants médicinaux contre la transpiration ; eaux de (cologne, toilette, senteur, lavande) ; shampooings ; pommades épilatoires, maquillage, démaquillage, lotions après-rasage, rasage, talc (produits à usage cosmétique –) ; ; laques, lotions (pour les cheveux, pour les ongles –) ; nécessaires de cosmétique ; parfums de fleurs, huiles essentielles (extraits, bases, écorces, produits pour la parfumerie à usage cosmétique –) ; huiles éthérées ; gaulthérie (huile de –), ionone [parfumerie], peroxyde d'hydrogène, teintures à usage cosmétique ; pétrole (gelée de –), fumigations (usage, produits pour parfums –) ; quillaja (écorce de –) pour le lavage ; encens ; senteur ; décoratifs (motifs –) à usage cosmétique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; cartons ; boîtes en carton ou papier ; affiches ; albums ; aquarelles ; postales (cartes –), cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; billet ; drapeaux ; écussons ; enseignes en (papiers, carton ou matières plastiques) ; étiquettes (papier, carton ou matières plastiques) ou adhésives en matières collantes ; reproductions graphiques ; représentations graphiques ; typographiques (caractères –) ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums (appartement) ; aquarelles ; décalcomanies ; pochoirs ; transparents (papeterie) ; transferts ; patrons pour la couture ; modèles de broderie ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; coffrets pour emballage (papier, carton ou matières plastiques) ; emballage (papier d') en (papier carton ou matières plastiques ou en fécule ou amidon) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en (papier, carton ou matières plastiques ou en fécule ou amidon). Sacs à ordures en (papier ou matières plastiques).
Cuir et imitations du cuire ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, voyage, plage, d'écoliers, toilette ; cartables ; coffrets destinés à contenir des affaires de bourses de mailles [non en métaux précieux] ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochette) pour l'emballage (en cuir).
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; automobilistes (habillement pour –) ; bandeaux pour la tête [habillement] ; bandanas [foulards] ; bavoirs non en papier ; casquettes ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; ceintures [habillement] ; costumes corps (lingerie de –) tee-shirts ; tricots [vêtements] ; vestes.
Service de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateur ; affichage électronique (service d'–) ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; ordinateur (transmission de messages, d'images assistée par –) ; transmission d'informations ou de données, d'images, par voie télématique.
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