COURS sexuels ACCOMPAGNÉS, PREMIERE LEÇON GRATUITE ACCOMPANIED SEXUAL COURSES, FIRST LESSON FREE. New Delit
Marque expirée - Marque en non vigueur
COURS sexuels ACCOMPAGNÉS, PREMIERE LEÇON GRATUITE ACCOMPANIED SEXUAL COURSES, FIRST LESSON FREE. New Delit
Annie Herman Jacky Dufourd
Numéro de dépôt :
3446389
Date de dépôt :
17/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2016
Présentation de la marque COURS sexuels ACCOMPAGNÉS, PREMIERE LEÇON GRATUITE ACCOMPANIED SEXUAL COURSES, FIRST LESSON FREE. New Delit
Déposée le 17 août 2006 par Annie Herman et Jacky Dufourd
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COURS sexuels ACCOMPAGNÉS, PREMIERE LEÇON GRATUITE ACCOMPANIED SEXUAL COURSES, FIRST LESSON FREE. New Delit »
Les déposants sont Annie Herman domicilié(e) 02 rue de la Hune, résidence Port Brescou, lot 302,34300 CAP D'AGDE - 34300 - France et Jacky Dufourd domicilié(e) 02 rue de la Hune, résidence Port Brescou, lot 302,34300 CAP D'AGDE - 34300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annie Herman domicilié(e) 02 rue de la Hune, résidence Port Brescou, lot 302,34300 CAP D'AGDE - 34300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURS sexuels ACCOMPAGNÉS, PREMIERE LEÇON GRATUITE ACCOMPANIED SEXUAL COURSES, FIRST LESSON FREE. New Delit est expirée depuis le 17 août 2016.
Annie Herman - 02 rue de la Hune, résidence Port Brescou, lot 302,34300 CAP D'AGDE - 34300 - France
Jacky Dufourd - 02 rue de la Hune, résidence Port Brescou, lot 302,34300 CAP D'AGDE - 34300 - France
Annie Herman - 02 rue de la Hune, résidence Port Brescou, lot 302,34300 CAP D'AGDE - 34300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-04
Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39
Inscription le 13 octobre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°508040 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-13
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; cartons ; boîtes en carton ou papier ; affiches ; albums ; aquarelles ; postales (cartes –), cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; billet ; drapeaux ; écussons ; enseignes en (papiers, carton ou matières plastiques) ; étiquettes (papier, carton ou matières plastiques) ou adhésives en matières collantes ; reproductions graphiques ; représentations graphiques ; typographiques (caractères –) ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums (appartement) ; aquarelles ; décalcomanies ; pochoirs ; transparents (papeterie) ; transferts (papiers pour) ; patrons pour la couture ; modèles de broderie ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; coffrets pour emballage (papier, carton ou maties plastiques) ; emballage (papier d') en (papier carton ou matières plastiques ou en fécule ou amidon) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en (papier, carton ou matières plastiques ou en fécule ou amidon). Sacs à ordures en (papier ou matières plastiques).
Cuir et imitations du cuire ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, voyage, plage, d'écoliers, toilette ; cartables ; coffrets destinés à contenir des affaires de bourses de mailles [non en métaux précieux] ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochette) pour l'emballage (en cuir).
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bandanas (foulard) ; casquettes ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matière textiles ; sous-vêtements ; automobilistes (habillement pour–) ; bavoirs non en papier ; costumes ; corps (lingerie de –) ; tee shirts ; tricots (vêtements) ; vestes.
Service de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateur ; affichage électronique (service d'–) ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; ordinateur (transmission de messages, d'images assistée par –) ; transmission d'informations ou de données, d'images, par voie télématique.
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