Marque expirée - Marque en non vigueur
ELAN Ecole Lyonnaise d'Accompagnement à la Naissance
Numéro de dépôt :
3512683
Date de dépôt :
10/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/07/2017
Présentation de la marque ELAN Ecole Lyonnaise d'Accompagnement à la Naissance
Déposée le 10 juillet 2007 par Annie Godefroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ELAN Ecole Lyonnaise d'Accompagnement à la Naissance »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELAN Ecole Lyonnaise d'Accompagnement à la Naissance est expirée depuis le 10 juillet 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50
Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33