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Marques déposées par ANNIE FOURNIAL
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CHATEAU DE LA - CAPELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA - CAPELLE
ANNIE FOURNIAL

Numéro de dépôt :
1601076
Date de dépôt :
04/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2000
CHATEAU DE LA - CAPELLE de ANNIE FOURNIAL

Présentation de la marque CHATEAU DE LA - CAPELLE

Déposée le 4 juillet 1990 par ANNIE FOURNIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE LA - CAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ANNIE FOURNIAL, domicilié(e) Château de La Capelle Condat, 33500 LIBOURNE - France.

La marque CHATEAU DE LA - CAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA - CAPELLE est expirée depuis le 4 juillet 2000.

ANNIE FOURNIAL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE PLAUZADE


ANNIE FOURNIAL - Château de La Capelle Condat, 33500 LIBOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Vins et appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénomée: Château de La-CAPELLE