Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE LA - CAPELLE
Numéro de dépôt :
1601076
Date de dépôt :
04/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2000
Présentation de la marque CHATEAU DE LA - CAPELLE
Déposée le 4 juillet 1990 par ANNIE FOURNIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE LA - CAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE LA - CAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA - CAPELLE est expirée depuis le 4 juillet 2000.
ANNIE FOURNIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51