Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARRE DES NEGOCIANTS
Annie DURAND commerçante indépendante

Numéro de dépôt :
3353106
Date de dépôt :
04/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2015
LE CARRE DES NEGOCIANTS de Annie DURAND commerçante indépendante

Présentation de la marque LE CARRE DES NEGOCIANTS

Déposée le 4 avril 2005 par Annie DURAND commerçante indépendante auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CARRE DES NEGOCIANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est Annie DURAND commerçante indépendante domicilié(e) Halles de Dinard, Place Crolard,35800 DINARD - 35800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annie DURAND domicilié(e) Halles de Dinard, Place Crolard,35800 DINARD - 35800 - France.

La marque LE CARRE DES NEGOCIANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353106.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARRE DES NEGOCIANTS est expirée depuis le 4 avril 2015.


Annie DURAND commerçante indépendante - Halles de Dinard, Place Crolard,35800 DINARD - 35800 - France


Annie DURAND - Halles de Dinard, Place Crolard,35800 DINARD - 35800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

– café, thé, cacao. – épices, fruits et légumes frais. – boissons non alcoolisées.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.