Marque enregistrée - Marque en vigueur

Louyse la Rebelle
Madame Annie DON

Numéro de dépôt :
4435712
Date de dépôt :
09/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2028
Louyse la Rebelle de Annie DON

Présentation de la marque Louyse la Rebelle

Déposée par voie électronique le 9 mars 2018 par madame Annie DON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Louyse la Rebelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est madame Annie DON domicilié(e) 76 route de Vertou - 44200 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Annie DON domicilié(e) 76 route de Vertou - 44200 - NANTES - France.

La marque Louyse la Rebelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Louyse la Rebelle arrivera à expiration en date du 9 mars 2028.


Madame Annie DON - 76 route de Vertou - 44200 - NANTES - France


Madame Annie DON - 76 route de Vertou - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Cuir ; parapluies et parasols ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de maison ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; sous-vêtements.