Déposée le 18 mars 2011 par Annie Dautane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « calm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est Annie Dautane domicilié(e) 171 rue de la Convention - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dautane Annie domicilié(e) 13-15 rue Gaston Latouche - 92210 - SAINT-CLOUD - France.
La marque calm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque calm est expirée depuis le 18 mars 2021.
Annie Dautane - 171 rue de la Convention - 75015 - PARIS - France
Dautane Annie - 13-15 rue Gaston Latouche - 92210 - SAINT-CLOUD - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, et vidéo ; supports d'enregistrement audiovisuel magnétiques et numériques ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, progiciels, programmes informatiques ; CD, Cédéroms, DVD, et VCD ; écrans vidéo, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Base et banque de données. Serveurs. Pellicules vierges et impressionnées, films cinématographiques vierges et impressionnés ;
Albums d'images et de photographies, photographies, clichés, affiches, cartes, brochures, calendriers, livres, tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Production de films publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, films, affiches, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
Information en matière de transmission de données par tous moyens. Service de transmission d'informations et de données par terminaux d'ordinateurs, par réseau de fibres optiques et sur tous supports multimédia. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
Traitement de films cinématographiques, développement de pellicules photographiques, tirage de photographies, sérigraphie, service de photogravure, service de restauration d'images ;
Activités culturelles, production audiovisuelle, post-production audiovisuelle. Conception, supervision, réalisation et fabrication d'effets visuels, d'images et de sons. Location de décors ; location d'appareils informatiques, optiques et vidéo. Service de photographie ;
Recherche-développement dans les domaines informatique, optique et cinématographique ; élaboration et conception de logiciels et de progiciels. Programmation informatique et consultation en matière informatique ; architecture d'intérieur, décoration intérieure ; service de prise de son et captation d'image ; prestations de tournage audiovisuel ; services de reporters, services de dessinateur d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle) ;
Services de conseil commerciaux en placement de produit, conseil en propriété intellectuelle et droit à l'image, services d'agents artistiques.
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