Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALASCA
Annie Claude OFTERDINGER épouse CONSORTI, Guy CONSORTI, 20226 PALASCA par Belgodère

Numéro de dépôt :
1312795
Date de dépôt :
12/06/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/1995
PALASCA de Annie Claude OFTERDINGER épouse CONSORTI

Présentation de la marque PALASCA

Déposée le 12 juin 1985 par Annie Claude OFTERDINGER épouse CONSORTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALASCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Annie Claude OFTERDINGER épouse CONSORTI, Guy CONSORTI, 20226 PALASCA par Belgodère - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque PALASCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALASCA est expirée depuis le 12 juin 1995.


Annie Claude OFTERDINGER épouse CONSORTI, Guy CONSORTI, 20226 PALASCA par Belgodère - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.