Marque expirée - Marque en non vigueur

little School
annie-claude leroy
bernard leroy

Numéro de dépôt :
3667128
Date de dépôt :
28/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
28/07/2019
little School de annie-claude leroy

Présentation de la marque little School

Déposée le 28 juillet 2009 par annie-claude leroy et bernard leroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « little School »

Les déposants sont annie-claude leroy domicilié(e) 44 rue du curoir - 59100 - ROUBAIX - France et bernard leroy domicilié(e) 44 rue du curoir - 59100 - ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, annie-claude leroy domicilié(e) 44 rue du curoir - 59100 - ROUBAIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque little School est expirée depuis le 28 juillet 2019.

annie-claude leroy a également déposé les autres marques suivantes : MiniSchool , SPEAK AND FLY


annie-claude leroy - 44 rue du curoir - 59100 - ROUBAIX - France

bernard leroy - 44 rue du curoir - 59100 - ROUBAIX - France


annie-claude leroy - 44 rue du curoir - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.