Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTI'CAT
Mme. annie-claude bouvier, Agissant pour le compte de la société "SymbioCen" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3994310
Date de dépôt :
31/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2023
ARTI\'CAT de annie-claude bouvier

Présentation de la marque ARTI'CAT

Déposée par voie électronique le 31 mars 2013 par madame annie-claude bouvier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTI'CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est madame annie-claude bouvier domicilié(e) 17A Avenue de la Concorde - 21000 - Dijon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. annie-claude bouvier domicilié(e) 17A Avenue de la Concorde - 21000 - Dijon - France.

La marque ARTI'CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTI'CAT est expirée depuis le 31 mars 2023.

annie-claude bouvier a également déposé les autres marques suivantes : SymbioCen , PASSION LAPIN , BEAUTY'CAT , LIBER'CAT , EMOTION CHAT


Mme. annie-claude bouvier, Agissant pour le compte de la société "SymbioCen" en cours de formation - 17A Avenue de la Concorde - 21000 - Dijon - France


Mme. annie-claude bouvier - 17A Avenue de la Concorde - 21000 - Dijon - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.