Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU VALIER
Mme. ANNIE BRETOU
M. BERNARD FRAISSE

Numéro de dépôt :
3995679
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2023
LA MAISON DU VALIER de ANNIE BRETOU

Présentation de la marque LA MAISON DU VALIER

Déposée par voie électronique le 5 avril 2013 par madame ANNIE BRETOU et monsieur BERNARD FRAISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MAISON DU VALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Les déposants sont madame ANNIE BRETOU domicilié(e) AYER - 09800 - LES BORDES SUR LEZ - France et monsieur BERNARD FRAISSE domicilié(e) AYER - 09800 - LES BORDES SUR LEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD FRAISSE domicilié(e) AYER - 09800 - LES BORDES SUR LEZ - France.

La marque LA MAISON DU VALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU VALIER est expirée depuis le 5 avril 2023.


Mme. ANNIE BRETOU - AYER - 09800 - LES BORDES SUR LEZ - France

M. BERNARD FRAISSE - AYER - 09800 - LES BORDES SUR LEZ - France


M. BERNARD FRAISSE - AYER - 09800 - LES BORDES SUR LEZ - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services hôteliers.