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Marques déposées par ANNIE BARANES
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LES MIGNARDISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MIGNARDISES
ANNIE BARANES

Numéro de dépôt :
3165187
Date de dépôt :
22/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2012
LES MIGNARDISES de ANNIE BARANES

Présentation de la marque LES MIGNARDISES

Déposée le 22 mai 2002 par ANNIE BARANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MIGNARDISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est ANNIE BARANES domicilié(e) 14 pass Ste Anne Popincourt,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNIE BARANES domicilié(e) 14 pass. Ste Anne Popincourt,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque LES MIGNARDISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MIGNARDISES est expirée depuis le 22 mai 2012.


ANNIE BARANES - 14 pass Ste Anne Popincourt,75011 PARIS - 75011 - France


ANNIE BARANES - 14 pass. Ste Anne Popincourt,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Vêtements, chaussures, chapellerie Linge de lit, linge de table Jeux, jouets

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].