Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OR LINE
Numéro de dépôt :
1644453
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2000
Présentation de la marque OR LINE
Déposée le 4 septembre 1990 par madame Annie ADRAI Epouse ADDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OR LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque OR LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR LINE est expirée depuis le 4 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29