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Marques déposées par Annick ZAVATTA
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ACHILLE ZAVATTA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ACHILLE ZAVATTA
Annick ZAVATTA

Numéro de dépôt :
95558731
Date de dépôt :
16/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ACHILLE ZAVATTA

Déposée le 16 février 1995 par Annick ZAVATTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACHILLE ZAVATTA »

Le déposant est Annick ZAVATTA, domicilié(e) Domaine de Plaisance, 45290 OUZOUER DES CHAMPS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MIZRAHI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 41


Annick ZAVATTA - Domaine de Plaisance, 45290 OUZOUER DES CHAMPS - France


Michel MIZRAHI - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330246 - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 2001-09-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Education, formation, divertissement: activités sportives et culturelles: Production de spectacle Représentation de spectacle Edition de livres, de revues, Production de films.Prêts de livre Divertissement télévisé Dressage d'animaux.Production de spectacles de films.Agences pour artistes.Location de films d'enregistrements phonographiques d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles.Cirque.Service d'imprésarios.Music Hall.Services d'orchestres Production de livres.Production de films sur bandes vidéo.Publication de textes

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.