Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Rosé de Noël
Mme. ANNICK LOISSAU
Mme. HAKIMA COURREGES

Numéro de dépôt :
4229763
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2025
Le Rosé de Noël de ANNICK LOISSAU

Présentation de la marque Le Rosé de Noël

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2015 par madame ANNICK LOISSAU et madame HAKIMA COURREGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Rosé de Noël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Les déposants sont madame ANNICK LOISSAU domicilié(e) 4 PLACE DE LA MAIRIE - 33420 - CABARA - France et madame HAKIMA COURREGES domicilié(e) 108 BI AVENUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 33160 - SAINT MEDARD EN JALLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. HAKIMA COURREGES domicilié(e) 108 BI AVENUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 33160 - SAINT MEDARD EN JALLES - France.

La marque Le Rosé de Noël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Rosé de Noël arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.

ANNICK LOISSAU a également déposé les autres marques suivantes : les filles dans l'vin , Parce que je t'aime...


Mme. ANNICK LOISSAU - 4 PLACE DE LA MAIRIE - 33420 - CABARA - France

Mme. HAKIMA COURREGES - 108 BI AVENUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 33160 - SAINT MEDARD EN JALLES - France


Mme. HAKIMA COURREGES - 108 BI AVENUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 33160 - SAINT MEDARD EN JALLES - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.