Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIPHONE LE CALENDRIER DES PROFESSIONNELS DE L'HABITAT ET DU CADRE DE VIE
Madame Annick Jeannine JUBIN

Numéro de dépôt :
95576384
Date de dépôt :
12/06/1995
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
12/06/2005

Présentation de la marque BATIPHONE LE CALENDRIER DES PROFESSIONNELS DE L'HABITAT ET DU CADRE DE VIE

Déposée le 12 juin 1995 par madame Annick Jeannine JUBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « BATIPHONE LE CALENDRIER DES PROFESSIONNELS DE L'HABITAT ET DU CADRE DE VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est madame Annick Jeannine JUBIN domicilié(e) Ty-Héloïse Pont de Kerhon SAINT NOLFF, 56250 ELVEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jeannine JUBIN - France.

La marque BATIPHONE LE CALENDRIER DES PROFESSIONNELS DE L'HABITAT ET DU CADRE DE VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIPHONE LE CALENDRIER DES PROFESSIONNELS DE L'HABITAT ET DU CADRE DE VIE est expirée depuis le 12 juin 2005.

Annick Jeannine JUBIN a également déposé les autres marques suivantes : BATISERVICES


Madame Annick Jeannine JUBIN - Ty-Héloïse Pont de Kerhon SAINT NOLFF, 56250 ELVEN - France


Madame Jeannine JUBIN - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287833 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

- calendriers spécifiques aux professionnels de l'habitat. - édition de calendriers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.