Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GERBOISE
Madame Annick Jeanne Marie FOISSARD épouse Lamy

Numéro de dépôt :
1729207
Date de dépôt :
25/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/1996
GERBOISE de Annick Jeanne Marie FOISSARD épouse Lamy

Présentation de la marque GERBOISE

Déposée le 25 juillet 1986 par madame Annick Jeanne Marie FOISSARD épouse Lamy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GERBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Annick Jeanne Marie FOISSARD épouse Lamy domicilié(e) 6, rue Felix Huguenet, 75020 PARIS - France.

La marque GERBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729207.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERBOISE est expirée depuis le 25 juillet 1996.


Madame Annick Jeanne Marie FOISSARD épouse Lamy - 6, rue Felix Huguenet, 75020 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-39

Vêtements - chaussures - chapellerie.rubans - boutons - jeux - jouets - couvertures de lits. Produits pharmaceutiques - bijouterie - horlogerie

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].