(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 avril 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNICK GOUTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202902.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 29 avril 2022.
ANNICK GOUTAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2002 n°2219844 - Publication au BOPI 2002-04-28
Renouvellement sans limitation n°2003332 - Publication au BOPI 1993-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38
Inscription le 23 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345307 - Publication au BOPI 2002-04-23
Inscription le 23 avril 2002 - Changement de dénomination n°345308 - Publication au BOPI 2002-04-23
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493469 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06