HEURE EXQUISE
Présentation de la marque HEURE EXQUISE
Déposée le 13 octobre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNICK GOUTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEURE EXQUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HEURE EXQUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HEURE EXQUISE est expirée depuis le 13 octobre 2023.
ANNICK GOUTAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 août 2003 n°2247880 - Publication au BOPI 2003-08-13
Renouvellement sans limitation n°2020935 - Publication au BOPI 1993-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09
Inscription le 21 juin 1993 - Transmission de propriété n°159760 - Publication au BOPI 1993-06-21
Inscription le 21 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159761 - Publication au BOPI 1993-06-21
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2013 n°2536462 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-31