Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sissy Academy
Annick Foucault

Numéro de dépôt :
3249334
Date de dépôt :
01/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Sissy Academy de Annick Foucault

Présentation de la marque Sissy Academy

Déposée le 1 octobre 2003 par Annick Foucault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sissy Academy »

Le déposant est Annick Foucault domicilié(e) 4, cité Thuré,75015 Paris - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annick Foucault domicilié(e) 4, cité Thuré,75015 Paris - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Annick Foucault a également déposé les autres marques suivantes : Maîtresse Françoise


Annick Foucault - 4, cité Thuré,75015 Paris - 75015 - France


Annick Foucault - 4, cité Thuré,75015 Paris - 75015 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Inscription le 18 mars 2004 - Rejet total n°389117 - Publication au BOPI 2004-03-18

Inscription le 5 juillet 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°395716 - Publication au BOPI 2004-07-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Papier, carton et produits en ces matières, non comprises dans d'autres classe, produits de l'imprimerie. CATALOGUE. Publicité et affaires promotion. Aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou distribution de catalogues à des fins publicitaires. Service télématique. Education divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.