Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maîtresse Françoise
Madame Annick Foucault

Numéro de dépôt :
4623118
Date de dépôt :
12/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2030
Maîtresse Françoise de Annick Foucault

Présentation de la marque Maîtresse Françoise

Déposée par voie électronique le 12 février 2020 par madame Annick Foucault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maîtresse Françoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est madame Annick Foucault domicilié(e) 4 Cité thuré - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Annick Foucault domicilié(e) 4 Cité Thuré - 75015 - Paris - France.

La marque Maîtresse Françoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maîtresse Françoise arrivera à expiration en date du 12 février 2030.

Annick Foucault a également déposé les autres marques suivantes : Sissy Academy


Madame Annick Foucault - 4 Cité thuré - 75015 - Paris - France


Madame Annick Foucault - 4 Cité Thuré - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Produits de l'imprimerie ;

Télécommunications ;

Publication de livres.