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Marques déposées par Annick FOUCAULT
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LA SCENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SCENE
Annick FOUCAULT

Numéro de dépôt :
93480152
Date de dépôt :
09/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2003

Présentation de la marque LA SCENE

Déposée le 9 août 1993 par Annick FOUCAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SCENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est Annick FOUCAULT, domicilié(e) 23, Avenue de Versailles, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annick FOUCAULT - France.

La marque LA SCENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SCENE est expirée depuis le 9 août 2003.

Annick FOUCAULT a également déposé les autres marques suivantes : LATEXA , FETISH FEVER , Sissy Academy , FEMME MEC POUR MEC NANA , KINKY , CHINABLUE , SMMARKET , MASK , MASTRESS , FDOM


Annick FOUCAULT - 23, Avenue de Versailles, 75016 PARIS - France


Annick FOUCAULT - France


Inscription le 23 mars 1995 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'UN TITRE DE PROPRIETE INDUSTRIELLE n°183384 - Publication au BOPI 1995-03-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Papier, carton.Publicité et affaires.Promotion des ventes pour des tiers - aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou distribution de prospectus

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).