Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Elfes de Tialy
Madame Annick FONTAINE

Numéro de dépôt :
4410184
Date de dépôt :
04/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2027
Les Elfes de Tialy de Annick FONTAINE

Présentation de la marque Les Elfes de Tialy

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2017 par madame Annick FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Elfes de Tialy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est madame Annick FONTAINE domicilié(e) 4Bis ruelle des bois - 77850 - HERICY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Annick FONTAINE domicilié(e) 4Bis Ruelle des bois - 77850 - HERICY - France.

La marque Les Elfes de Tialy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Elfes de Tialy arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.


Madame Annick FONTAINE - 4Bis ruelle des bois - 77850 - HERICY - France


Madame Annick FONTAINE - 4Bis Ruelle des bois - 77850 - HERICY - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la reproduction du son ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; patrons pour la couture ; dessins ;

Tissus ; tissus à usage textile ;

Vêtements ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.