Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Jardin de Salvia
Annick FAURE Agricultrice

Numéro de dépôt :
3005938
Date de dépôt :
02/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2010
Le Jardin de Salvia de Annick FAURE Agricultrice

Présentation de la marque Le Jardin de Salvia

Déposée le 2 février 2000 par la société Annick FAURE Agricultrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Jardin de Salvia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est la société Annick FAURE Agricultrice domicilié(e) Qu. Mourier, 26400 COBONNE, Siret 394 281 109 000 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 281 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annick FAURE Agricultrice - France.

La marque Le Jardin de Salvia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005938.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Jardin de Salvia est expirée depuis le 2 février 2010.


Annick FAURE Agricultrice - Qu. Mourier, 26400 COBONNE, Siret 394 281 109 000 14 - France - SIREN 394281109


Annick FAURE Agricultrice - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Elixirs floraux.