Marque enregistrée - Marque en vigueur

Programme Belenos
Mlle annick calmes

Numéro de dépôt :
4211203
Date de dépôt :
21/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2025
Programme Belenos de annick calmes

Présentation de la marque Programme Belenos

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2015 par mademoiselle annick calmes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Programme Belenos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est mademoiselle annick calmes domicilié(e) impasse de l esquirou, chemin des pradels - 13710 - fuveau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle annick calmes domicilié(e) impasse de l esquirou, chemin des pradels - 13710 - fuveau - France.

La marque Programme Belenos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Programme Belenos arrivera à expiration en date du 21 septembre 2025.

annick calmes a également déposé les autres marques suivantes : Programme BELENOS


Mlle annick calmes - impasse de l esquirou, chemin des pradels - 13710 - fuveau - France


Mlle annick calmes - impasse de l esquirou, chemin des pradels - 13710 - fuveau - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure.