Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Programme BELENOS
Mlle Annick Calmes
Mme. Delhine Lafon

Numéro de dépôt :
4175108
Date de dépôt :
21/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Programme BELENOS de Annick Calmes

Présentation de la marque Programme BELENOS

Déposée par voie électronique le 21 avril 2015 par mademoiselle Annick Calmes et madame Delhine Lafon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Programme BELENOS »

Les déposants sont mademoiselle Annick Calmes domicilié(e) impasse de l'Esquirou - 13710 - FUVEAU - France et madame Delhine Lafon domicilié(e) L'oliveraie, 151 avenue du 8 mai 1945 - 13320 - BOUC BEL AIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Annick Calmes domicilié(e) impasse de l'Esquirou - 13710 - FUVEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Annick Calmes a également déposé les autres marques suivantes : Programme Belenos


Mlle Annick Calmes - impasse de l'Esquirou - 13710 - FUVEAU - France

Mme. Delhine Lafon - L'oliveraie, 151 avenue du 8 mai 1945 - 13320 - BOUC BEL AIR - France


Mlle Annick Calmes - impasse de l'Esquirou - 13710 - FUVEAU - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Inscription le 4 août 2016 - Rejet total n°676489 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-04

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.