Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMME PREVU
ANNI CATH S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1730795
Date de dépôt :
29/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/1998

Présentation de la marque COMME PREVU

Déposée le 29 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANNI CATH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMME PREVU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANNI CATH domicilié(e) Centre Commercial Les Flanades, Lot. no 13, Place de Navarre, 95200 SARCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle DUBOSC Maryvonne - France.

La marque COMME PREVU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMME PREVU est expirée depuis le 29 décembre 1998.


ANNI CATH S.A.R.L. - Centre Commercial Les Flanades, Lot. no 13, Place de Navarre, 95200 SARCELLES - France


Mlle DUBOSC Maryvonne - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-07

"Vêtements, chaussures, chapellerie"