Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT-CORBIAN
ANNEY Jean

Numéro de dépôt :
92405578
Date de dépôt :
10/02/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2002

Présentation de la marque CHATEAU SAINT-CORBIAN

Déposée le 10 février 1992 par ANNEY Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SAINT-CORBIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est ANNEY Jean, domicilié(e) Chateau TOUR des Termes, 33180 SAINT ESTEPHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNEY Jean - France.

La marque CHATEAU SAINT-CORBIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT-CORBIAN est expirée depuis le 10 février 2002.

ANNEY Jean a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUR DES TERMES , CHATEAU "LE TERME" SAINT-ESTEPHE , CHATEAU "COMTESSE DU PARC" , LES AUBAREDES DU CHATEAU TOUR des TERMES SAINT ESTEPHE , CHATEAU HAUT BARADIEU


ANNEY Jean - Chateau TOUR des Termes, 33180 SAINT ESTEPHE - France


ANNEY Jean - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU SAINT-CORBIAN