Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU "LE TERME" SAINT-ESTEPHE
ANNEY Jean

Numéro de dépôt :
1498930
Date de dépôt :
07/11/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/1998
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Présentation de la marque CHATEAU "LE TERME" SAINT-ESTEPHE

Déposée le 7 novembre 1988 par ANNEY Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU "LE TERME" SAINT-ESTEPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ANNEY Jean, domicilié(e) Château Tour des Termes, SAINT ESTEPHE, 33250 PAUILLAC. - France.

La marque CHATEAU "LE TERME" SAINT-ESTEPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU "LE TERME" SAINT-ESTEPHE est expirée depuis le 7 novembre 1998.

ANNEY Jean a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUR DES TERMES , CHATEAU "COMTESSE DU PARC" , LES AUBAREDES DU CHATEAU TOUR des TERMES SAINT ESTEPHE , CHATEAU HAUT BARADIEU , CHATEAU SAINT-CORBIAN


ANNEY Jean - Château Tour des Termes, SAINT ESTEPHE, 33250 PAUILLAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

VIN AOC provenant de l'exploitation exactement dénomée: Château "Le Terme"