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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNEXIS
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EQUITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUITY
ANNEXIS, SAS

Numéro de dépôt :
3783699
Date de dépôt :
20/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2020
EQUITY de ANNEXIS

Présentation de la marque EQUITY

Déposée le 20 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNEXIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNEXIS domicilié(e) 28 RUE D'AUBUISSON - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 309 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNEXIS domicilié(e) 28 RUE D'AUBUISSON - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque EQUITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUITY est expirée depuis le 20 novembre 2020.

ANNEXIS a également déposé les autres marques suivantes : ANNEXIS AUDIT, EXPERTISE & CONSEIL


ANNEXIS, SAS - 28 RUE D'AUBUISSON - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 503309338


ANNEXIS - 28 RUE D'AUBUISSON - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 13 avril 2011 - Retrait partiel n°547023 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Comptabilité, notamment expertise-comptable.