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Marques déposées par madame ANNETTE DUBOIS
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D ART.&.DECO MOBILIER INSPIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D ART.&.DECO MOBILIER INSPIRE
Mme. ANNETTE DUBOIS

Numéro de dépôt :
3990688
Date de dépôt :
17/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2023
D ART.&.DECO MOBILIER INSPIRE de ANNETTE DUBOIS

Présentation de la marque D ART.&.DECO MOBILIER INSPIRE

Déposée par voie électronique le 17 mars 2013 par madame ANNETTE DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D ART.&.DECO MOBILIER INSPIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est madame ANNETTE DUBOIS domicilié(e) 29 AVENUE DE L'EUROPE - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ANNETTE DUBOIS domicilié(e) 29 AVENUE DE L'EUROPE - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

La marque D ART.&.DECO MOBILIER INSPIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990688.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 19 20 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D ART.&.DECO MOBILIER INSPIRE est expirée depuis le 17 mars 2023.


Mme. ANNETTE DUBOIS - 29 AVENUE DE L'EUROPE - 83300 - DRAGUIGNAN - France


Mme. ANNETTE DUBOIS - 29 AVENUE DE L'EUROPE - 83300 - DRAGUIGNAN - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Objets d'art en métaux communs ;

Photographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints.