Déposée le 24 juillet 2015 par Annemasse les Voirons Tourisme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « My-annemasse.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-34 du 21 août 2015.
Le déposant est Annemasse les Voirons Tourisme, EPIC domicilié(e) Place de la gare - 74100 - ANNEMASSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annemasse les Voirons Tourisme, Mme Millet Anne-Laure domicilié(e) Place de la gare - 74100 - ANNEMASSE - France.
La marque My-annemasse.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Annemasse les Voirons Tourisme, EPIC - Place de la gare - 74100 - ANNEMASSE - France
Annemasse les Voirons Tourisme, Mme Millet Anne-Laure - Place de la gare - 74100 - ANNEMASSE - France
Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "My-annemasse.com"