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Marques déposées par Annemasse-Les Voirons Agglomération
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CÔTE ANNEMASSE DU BON. DU BEAU. DU VRAI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CÔTE ANNEMASSE DU BON. DU BEAU. DU VRAI
Annemasse-Les Voirons Agglomération

Numéro de dépôt :
4534065
Date de dépôt :
13/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2029
CÔTE ANNEMASSE DU BON. DU BEAU. DU VRAI de Annemasse-Les Voirons Agglomération

Présentation de la marque CÔTE ANNEMASSE DU BON. DU BEAU. DU VRAI

Déposée par voie électronique le 13 mars 2019 par Annemasse-Les Voirons Agglomération auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CÔTE ANNEMASSE DU BON. DU BEAU. DU VRAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est Annemasse-Les Voirons Agglomération domicilié(e) 11 av Emile Zola - 74105 - Annemasse Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annemassse-Les Voirons Agglomération, Monsieur Jean-Marc Borredon domicilié(e) 11 av Emile Zola - 74105 - Annemasse cedex - France.

La marque CÔTE ANNEMASSE DU BON. DU BEAU. DU VRAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTE ANNEMASSE DU BON. DU BEAU. DU VRAI arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.

Annemasse-Les Voirons Agglomération a également déposé les autres marques suivantes : TAC LE RESEAU QUI BOUGE , puls Locomotive ville durable , INTERMEDE RESEAU DES BIBLIOTHEQUES D'ANNEMASSE AGGLO , CHATEAU BLEU – CENTRE AQUATIQUE – , Annemasse Agglo Annemasse – Les Voirons Agglomération , BOZ ARTS VACANCES , Archipel Butor , ANNEMASSE EN GRAND


Annemasse-Les Voirons Agglomération - 11 av Emile Zola - 74105 - Annemasse Cedex - France


Annemassse-Les Voirons Agglomération, Monsieur Jean-Marc Borredon - 11 av Emile Zola - 74105 - Annemasse cedex - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement.