Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOZ ARTS VACANCES
Annemasse – Les Voirons Agglomération, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4111784
Date de dépôt :
11/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/08/2024
BOZ ARTS VACANCES de Annemasse – Les Voirons Agglomération

Présentation de la marque BOZ ARTS VACANCES

Déposée le 11 août 2014 par Annemasse – Les Voirons AgglomérationTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BOZ ARTS VACANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est Annemasse – Les Voirons AgglomérationTODO domicilié(e) 11 av Emile Zola, BP 225 - 74105 - ANNEMASSE cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annemasse – Les Voirons Agglomération, M. Borredon Jean-Marc domicilié(e) 11 av Emile Zola, BP 225 - 74105 - ANNEMASSE cedex - France.

La marque BOZ ARTS VACANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111784.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOZ ARTS VACANCES est expirée depuis le 11 août 2024.

Annemasse – Les Voirons Agglomération a également déposé les autres marques suivantes : CÔTE ANNEMASSE DU BON. DU BEAU. DU VRAI , TAC LE RESEAU QUI BOUGE , Soliway Solidarité Internationale mode d emploi , puls Locomotive ville durable , INTERMEDE RESEAU DES BIBLIOTHEQUES D'ANNEMASSE AGGLO , CHATEAU BLEU – CENTRE AQUATIQUE – , Annemasse Agglo Annemasse – Les Voirons Agglomération , Archipel Butor , ANNEMASSE EN GRAND


Annemasse – Les Voirons Agglomération, Collectivité territoriale - 11 av Emile Zola, BP 225 - 74105 - ANNEMASSE cedex - France


Annemasse – Les Voirons Agglomération, M. Borredon Jean-Marc - 11 av Emile Zola, BP 225 - 74105 - ANNEMASSE cedex - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.