Demande publiée - Marque en non vigueur

Archipel Butor
Annemasse-Les Voirons Agglomération

Numéro de dépôt :
4706922
Date de dépôt :
26/11/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2030

Présentation de la marque Archipel Butor

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2020 par Annemasse-Les Voirons Agglomération auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Archipel Butor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-52 du 25 décembre 2020. .

Le déposant est Annemasse-Les Voirons Agglomération domicilié(e) 11 rue Emile Zola - 74105 - Annemasse cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc Borredon domicilié(e) 11 Avenue Émile Zola - 74105 - Annemasse cedex - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Annemasse-Les Voirons Agglomération a également déposé les autres marques suivantes : CÔTE ANNEMASSE DU BON. DU BEAU. DU VRAI , TAC LE RESEAU QUI BOUGE , puls Locomotive ville durable , INTERMEDE RESEAU DES BIBLIOTHEQUES D'ANNEMASSE AGGLO , CHATEAU BLEU – CENTRE AQUATIQUE – , Annemasse Agglo Annemasse – Les Voirons Agglomération , BOZ ARTS VACANCES , ANNEMASSE EN GRAND


Annemasse-Les Voirons Agglomération - 11 rue Emile Zola - 74105 - Annemasse cedex - France


Monsieur Jean-Marc Borredon - 11 Avenue Émile Zola - 74105 - Annemasse cedex - France


Publication - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.