Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANNECY VOYAGES
Numéro de dépôt :
923445
Date de dépôt :
24/01/1974
Lieu de dépôt :
Annecy
Présentation de la marque ANNECY VOYAGES
Déposée le 24 janvier 1974 par Annecy Voyages - Cie des Bateaux du Lac d'Annecy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Annecy), la marque française « ANNECY VOYAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ANNECY VOYAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque ANNECY VOYAGES est expirée depuis le 24 janvier 1984.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459