Marque expirée - Marque en non vigueur

REFLET
ANNECY ELECTRONIQUE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
95592623
Date de dépôt :
13/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2015

Présentation de la marque REFLET

Déposée le 13 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNECY ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REFLET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNECY ELECTRONIQUE domicilié(e) B.P. 157, Z.A LES MARAIS,74410 SAINT JORIOZ (dossier no 2298739) - 74410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 140 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24 C, PARK NORD ANNECY,74370 METZ-TESSY (dossier no 2298739) - 74370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REFLET est expirée depuis le 13 octobre 2015.

ANNECY ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : IHM France , EXXOTEST , EXXOTEST , PSICAR , MUXTRACE , EXXOTEST , MUXMETRE , HELIDIAG , PIQUARIS


ANNECY ELECTRONIQUE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - B.P. 157, Z.A LES MARAIS,74410 SAINT JORIOZ (dossier no 2298739) - 74410 - France - SIREN 320140619


GASQUET Denis Cabinet GASQUET - Les Pléiades no 24 C, PARK NORD ANNECY,74370 METZ-TESSY (dossier no 2298739) - 74370 - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2005 n°2298739 - Publication au BOPI 2005-10-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Appareils et instruments, scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; machines à dicter, disques compacts, disques optiques, disques accoustiques; disquettes; encodeurs magnétiques, imprimantes d'ordinateurs, ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, appareils pour le traitement de l'information.Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmissions de messages et d'images assistées par ordinateur.Recherches scientifiques et industrielles; programmation pour ordinateurs, centres serveurs de bases de données; consultations en matière d'ordinateurs; location d'ordinateurs; service de traductions; conception (élaboration) de logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.