Déposée le 11 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) ANNECY ELECTRONIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY),
la marque française « PSICAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANNECY ELECTRONIQUE domicilié(e) ZA Les Marais, 74410 SAINT JORIOZ (dossier no 2192701) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 140 619 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis domicilié(e) (dossier no 2192701) - France.
La marque PSICAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANNECY ELECTRONIQUE (SA) - ZA Les Marais, 74410 SAINT JORIOZ (dossier no 2192701) - France - SIREN 320140619
GASQUET Denis - (dossier no 2192701) - France
Renouvellement sans limitation le 15 février 2001 n°2192701 - Publication au BOPI 2001-02-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Machines et machines-outils, machines à air comprimé, pompes à air comprimé, moteurs à air comprimé, machines soufflantes, surcompresseurs, gonfleurs, appareils et instruments scientifiques, électriques, de mesurage, de contrôle, appareils électriques de contrôle, détecteurs, distributeurs automatiques, armoires de distribution d'électricité, indicateurs de pertes électriques, appareils électriques de mesure, instruments de mesure, ohmmètres, voltmètres, ordinateurs, oscillographes, régulateurs de voltage pour véhicules, appareils de mesure et de contrôle, contrôleurs de vitesses pour véhicules, avertisseurs contre le vol, régulateurs de voltage pour les véhicules, appareils pour le traitement de l'information, manomètres, survolteurs, redresseurs de courant, réducteurs d'électricité, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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