ANNECY ELECTRONIQUE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
99823951
Date de dépôt :
15/11/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2029
Présentation de la marque EXXOTEST
Déposée le 15 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNECY ELECTRONIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EXXOTEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-52 du 24 décembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNECY ELECTRONIQUE domicilié(e) PARC ALTAÏS, 1 RUE CALLISTO - 74650 - CHAVANOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 140 619 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET, Mme GENOT Cécile domicilié(e) LES PLEIADES No24C, PARK-NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.
La marque EXXOTEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANNECY ELECTRONIQUE, Société par actions simplifiée - PARC ALTAÏS, 1 RUE CALLISTO - 74650 - CHAVANOD - France - SIREN 320140619
Cabinet GASQUET, Mme GENOT Cécile - LES PLEIADES No24C, PARK-NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16
Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2009 n°2420852 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-19
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2019 n°2728446 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-17
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesurage, de contrôle, appareils électriques de contrôle, détecteurs, distributeurs automatiques, armoires de distribution d'électricité, indicateurs de pertes électriques, appareils électriques de mesure, instruments de mesure, ohmmètres, voltmètres, ordinateurs, oscillographes, régulateurs de voltage pour véhicules, appareils de mesure et de contrôle, contrôleurs de vitesse pour véhicules, avertisseurs contre le vol, régulateurs de voltage pour véhicules, appareils pour le traitement de l'information, survolteurs, redresseurs de courant, réducteurs d'électricité, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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