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Marques déposées par Anne
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ANNE DOSMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNE DOSMONT
Anne, Thérèse MOSLONKA, 8, Rue de Mouvaux, 59290 WASQUEHAL. (Nord).

Numéro de dépôt :
1329156
Date de dépôt :
25/10/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/1995

Présentation de la marque ANNE DOSMONT

Déposée le 25 octobre 1985 par Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANNE DOSMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Anne, Thérèse MOSLONKA, 8, Rue de Mouvaux, 59290 WASQUEHAL. (Nord). - France.

La marque ANNE DOSMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE DOSMONT est expirée depuis le 25 octobre 1995.

Anne a également déposé les autres marques suivantes : jalep , PONTPONT PETIT POINTU , FACILOO , CJCS - Club des Jeunes Cadres en Sûreté , L ECOLE DU COUPLE


Anne, Thérèse MOSLONKA, 8, Rue de Mouvaux, 59290 WASQUEHAL. (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés; catalogues de ventes par correspondance.