Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LEVAIN DE CHAMPAGNE
Madame Anne ZUNIC

Numéro de dépôt :
4454998
Date de dépôt :
22/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LEVAIN DE CHAMPAGNE de Anne ZUNIC

Présentation de la marque LEVAIN DE CHAMPAGNE

Déposée par voie électronique le 22 mai 2018 par madame Anne ZUNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEVAIN DE CHAMPAGNE »

Le déposant est madame Anne ZUNIC domicilié(e) 10 rue de la Choquelaine - 51110 - BOURGOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Etienne MANGEOT domicilié(e) 2 bis rue Winston Churchill - 57000 - METZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 30

Anne ZUNIC a également déposé les autres marques suivantes : Flûte Royale , HECTARE , CHAMPEZIENNE , Bread Access , Les Charmentaises , JANNE , ZUNIC , PROMO PAIN , Ô Flûte! , Charmentaise


Madame Anne ZUNIC - 10 rue de la Choquelaine - 51110 - BOURGOGNE - France


Monsieur Etienne MANGEOT - 2 bis rue Winston Churchill - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Inscription le 16 mai 2019 - Rejet total n°756853 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-16

Affiches ; matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; emballages ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes en papier ou en carton ; flyers / tracts ; images ; produits de l'imprimerie / impressions / imprimés ; imprimés graphiques ; articles de papeterie ; papier d'emballage ; prospectus ; publications imprimées ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage / sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs en papier ou en matières plastiques ;

Matières d'emballage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton ; sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage ; sacs en matière textile ; tote bag ;

Préparations aromatiques à usage alimentaire ; barres de céréales ; Biscottes ; Biscuits ; biscuits de malt ; boissons à base de café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; Bonbons ; Brioches ; Cacao ; Café ; caramels [bonbons] ; Chocolat ; confiserie / sucreries ; coulis de fruits [sauces] ; crème anglaise ; crème de tartre à usage culinaire ; crèmes glacées ; crêpes [alimentation] ; décorations au chocolat pour gâteaux ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; fondants [confiserie] ; Gâteaux ; gâteaux de riz ; gaufres / bricelets ; glaçages pour gâteaux ; glaces alimentaires ; hot-dogs ; Levain ; mousses au chocolat ; pain azyme ; pain d'épice ; Pain ; pâtés à la viande ; pâtés en croûte ; Pâtisserie ; petits fours [pâtisserie] ; petits pains ; petits-beurre ; Pizzas ; Pralines ; Quiches ; sorbets [glaces alimentaires] ; sucreries pour la décoration de gâteaux ; Tartes ; Thé ; tourtes ; sandwiches.