Marque enregistrée - Marque en vigueur

JANNE
Madame Anne Zunic

Numéro de dépôt :
4654833
Date de dépôt :
08/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2030
JANNE de Anne Zunic

Présentation de la marque JANNE

Déposée par voie électronique le 8 juin 2020 par madame Anne Zunic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est madame Anne Zunic domicilié(e) 10 Rue de la Choquelaine - 51110 - Bourgogne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne Zunic domicilié(e) 10 Rue de la Choquelaine - 51110 - Bourgogne - France.

La marque JANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4654833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JANNE arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.

Anne Zunic a également déposé les autres marques suivantes : Flûte Royale , HECTARE , CHAMPEZIENNE , Bread Access , Les Charmentaises , ZUNIC , LEVAIN DE CHAMPAGNE , PROMO PAIN , Ô Flûte! , Charmentaise


Madame Anne Zunic - 10 Rue de la Choquelaine - 51110 - Bourgogne - France


Madame Anne Zunic - 10 Rue de la Choquelaine - 51110 - Bourgogne - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.