Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EFFET GARANTI !
Anne Valérie PARIS

Numéro de dépôt :
3749732
Date de dépôt :
28/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
EFFET GARANTI ! de Anne Valérie PARIS

Présentation de la marque EFFET GARANTI !

Déposée par voie électronique le 28 juin 2010 par Anne Valérie PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EFFET GARANTI ! »

Le déposant est Anne Valérie PARIS domicilié(e) 687 rue du pontceau - 59850 - Nieppe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne Valérie PARIS domicilié(e) 687 rue du pontceau - 59850 - Nieppe - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Anne Valérie PARIS a également déposé les autres marques suivantes : PHOTOCORNER , PHOTO CORNER , PRINTCITY.FR , No Possiblo , Akrokaïne


Anne Valérie PARIS - 687 rue du pontceau - 59850 - Nieppe - France


Anne Valérie PARIS - 687 rue du pontceau - 59850 - Nieppe - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544825 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).