Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

14x14
Mme. Anne Valérie Paris

Numéro de dépôt :
4354958
Date de dépôt :
15/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
14x14 de Anne Valérie Paris

Présentation de la marque 14x14

Déposée par voie électronique le 15 avril 2017 par madame Anne Valérie Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 14x14 »

Le déposant est madame Anne Valérie Paris domicilié(e) 91 rue de Callicanes - 59270 - Godewaersvelde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne valérie Paris domicilié(e) 91 RUE de Callicanes - 59270 - GODEWAERSVELDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme. Anne Valérie Paris - 91 rue de Callicanes - 59270 - Godewaersvelde - France


Mme. Anne valérie Paris - 91 RUE de Callicanes - 59270 - GODEWAERSVELDE - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Inscription le 6 décembre 2018 - Rejet total n°740116 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.