Déposée le 16 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANNE TROMPIER PRODUCT - A.T.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON),
la marque française « ARMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANNE TROMPIER PRODUCT - A.T.P domicilié(e) 17, rue Louis Guérin, 69100 VILLEURBANNE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DULATIER - France.
La marque ARMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMINE est expirée depuis le 16 septembre 1998.
ANNE TROMPIER PRODUCT - A.T.P. (S.A.R.L.) - 17, rue Louis Guérin, 69100 VILLEURBANNE. - France
CABINET DULATIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques. Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, en corne, os ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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