Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Bar à Gâteaux
Anne Tillinac
Cécile Dussillol

Numéro de dépôt :
3482955
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2017
Le Bar à Gâteaux de Anne Tillinac

Présentation de la marque Le Bar à Gâteaux

Déposée le 15 février 2007 par Anne Tillinac et Cécile Dussillol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Bar à Gâteaux »

Les déposants sont Anne Tillinac domicilié(e) 00 Le Bourg,19220 AURIAC - 19220 - France et Cécile Dussillol domicilié(e) 00 Le Bourg,19220 AURIAC - 19220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne Tillinac domicilié(e) 00 Le Bourg,19220 AURIAC - 19220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bar à Gâteaux est expirée depuis le 15 février 2017.

Anne Tillinac a également déposé les autres marques suivantes : LE BAR A GATEAUX


Anne Tillinac - 00 Le Bourg,19220 AURIAC - 19220 - France

Cécile Dussillol - 00 Le Bourg,19220 AURIAC - 19220 - France


Anne Tillinac - 00 Le Bourg,19220 AURIAC - 19220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.