Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE BAR A GATEAUX
ANNE TILLINAC CECILE DUSSILLOL ISABELLE PELISSIER
Numéro de dépôt :
3469228
Date de dépôt :
11/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LE BAR A GATEAUX
Déposée le 11 décembre 2006 par ANNE TILLINAC, CECILE DUSSILLOL, ISABELLE PELISSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE BAR A GATEAUX »
Les déposants sont ANNE TILLINAC domicilié(e) 00 LE BOURG,19220 AURIAC - 19220 - France, CECILE DUSSILLOL domicilié(e) 00 LE BOURG,19220 AURIAC - 19220 - France, ISABELLE PELISSIER domicilié(e) 00 LE MONS,19220 AURIAC - 19220 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNE TILLINAC domicilié(e) 00 LE BOURG,19220 AURIAC - 19220 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANNE TILLINAC a également déposé les autres marques suivantes : Le Bar à Gâteaux
ANNE TILLINAC - 00 LE BOURG,19220 AURIAC - 19220 - France
CECILE DUSSILLOL - 00 LE BOURG,19220 AURIAC - 19220 - France
ISABELLE PELISSIER - 00 LE MONS,19220 AURIAC - 19220 - France
ANNE TILLINAC - 00 LE BOURG,19220 AURIAC - 19220 - France
Inscription le 20 août 2007 - Rejet total n°458943 - Publication au BOPI 2007-08-20
Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; Services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE BAR A GATEAUX"