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Marques déposées par Anne Sutra de Germa
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DOMAINE MONPLEZY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MONPLEZY
Anne Sutra de Germa
Christian Gil

Numéro de dépôt :
3301247
Date de dépôt :
29/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2014
DOMAINE MONPLEZY de Anne Sutra de Germa

Présentation de la marque DOMAINE MONPLEZY

Déposée le 29 juin 2004 par Anne Sutra de Germa et Christian Gil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE MONPLEZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Les déposants sont Anne Sutra de Germa - France et Christian Gil domicilié(e) Domaine Monplézy,34120 PEZENAS - 34120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUTRA DE GERMA ANNE domicilié(e) DOMAINE MONPLEZY,34120 PEZENAS - 34120 - France.

La marque DOMAINE MONPLEZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301247.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MONPLEZY est expirée depuis le 29 juin 2014.


Anne Sutra de Germa - France

Christian Gil - Domaine Monplézy,34120 PEZENAS - 34120 - France


SUTRA DE GERMA ANNE - DOMAINE MONPLEZY,34120 PEZENAS - 34120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) : vins d'appelation d'origine contrôlée ; vins de pays ; eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.