Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pepper D
Mlle anne sophie vignau
Mlle Maël Texier

Numéro de dépôt :
4227776
Date de dépôt :
22/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Pepper D de anne sophie vignau

Présentation de la marque Pepper D

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2015 par mademoiselle anne sophie vignau et mademoiselle Maël Texier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pepper D »

Les déposants sont mademoiselle anne sophie vignau domicilié(e) 40 chemin de la parette - 13012 - Marseille - France et mademoiselle Maël Texier domicilié(e) residence Opera verde BAT G, 45 traverse de la baume loubiere - 13013 - marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle anne sophie vignau domicilié(e) 40 chemin de la parette - 13012 - Marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40


Mlle anne sophie vignau - 40 chemin de la parette - 13012 - Marseille - France

Mlle Maël Texier - residence Opera verde BAT G, 45 traverse de la baume loubiere - 13013 - marseille - France


Mlle anne sophie vignau - 40 chemin de la parette - 13012 - Marseille - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Inscription le 29 mars 2017 - Rejet total n°697284 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.