Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Pepper D
Numéro de dépôt :
4227776
Date de dépôt :
22/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Pepper D
Déposée par voie électronique le 22 novembre 2015 par mademoiselle anne sophie vignau et mademoiselle Maël Texier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pepper D »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Inscription le 29 mars 2017 - Rejet total n°697284 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-29